LES AVIS D'ATTRIBUTION

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Commune de Régusse (83)
Objet DSP ASSAINISSEMENT Contrat de concession au sens de l'article L. 1121-1 du code de la commande publique portant sur la collecte et le traitement des eaux usées de la commune de Régusse.
Identifiant Regusse_83_20250813W2_01
Type de marché / Type de prestation public / services
Procédure Contrat de Concession - Consultation Ouverte
Description Contrat de concession de service public de l’assainissement collectif de la Commune
Fichier Avis Attribution.pdf
Date de mise en ligne Jeudi 1 Janvier 2026


Commune de Régusse (83)
Objet Consultation pour la souscription des contrats d'assurances - Commune de REGUSSE
Identifiant Regusse_83_20251002W2_01
Type de marché / Type de prestation public / services
Procédure Appel d'Offres Ouvert
Description Consultation pour la souscription des contrats d'assurances
Fichier BOAMP - AVIS RECTIFICATIF ATTRIUTION MARCHES.pdf
Date de mise en ligne Jeudi 1 Janvier 2026


Commune de Moissac Bellevue (83)
Objet Gestion du service public de l'eau potable et du service de l'assainissement de la Commune.
Identifiant Moissac-Bellevue_83_20210614W2_01
Type de marché / Type de prestation public / services
Procédure Contrat de Concession - Consultation Ouverte
Description Contrat de concession de service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Fichier AVIS ATTRIBUTION.pdf
Date de mise en ligne Samedi 1 Janvier 2022




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